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Marques déposées par Clement Francois
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VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION
Clement Francois

Numéro de dépôt :
3807539
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION de Clement Francois

Présentation de la marque VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION

Déposée le 17 février 2011 par Clement Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Clement Francois domicilié(e) 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clement Francois domicilié(e) 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France.

La marque VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOLONS J.T.L MIRECOURT TRADITION est expirée depuis le 17 février 2021.

Clement Francois a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARCHETS


Clement Francois - 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France


Clement Francois - 39 Route du Faron - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.